Bonus ecologique

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Ce sujet a 73 réponses, 23 participants et a été mis à jour par  Dam's, il y a 1 jour et 22 heures.

15 sujets de 1 à 15 (sur un total de 74)
  • Auteur
    Messages
  • #4406

    Soma
    Participant
    • Sujets : 4
    • Messages : 18
    @soma

    Bonjour (encore moi avec mes questions ! mais faut bien enrichir la base 🙂 )

     

    Si je comprends bien le bonus écologique :

    https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F34014

     

    Et si je regarde la puissance moteur des deux modèles :

    Super SOCO TC

    3000watts pour TC / 3290€

    Super SOCO TS 1200R

    2200watts pour TS / 2890€

     

    La TC nous donne une prime de 900€, alors que la TS nous donne 100€

    TS = 2890-100 = 2790€

    TC = 3290-900 = 2390€

    (sans prendre en considération les bonus de la zone de Paris)

     

    Donc si je résume, il vaut mieux acheter la TC !!

    Suis-je bien correct ?

     

    Ah ! votre vendeur vous la déduit directement sur la facture ?

     

     

     

     

    #4411

    GrumpyRider
    Administrateur
    • Sujets : 50
    • Messages : 1 149
    @grumpyrider

    Bonsoir @soma,

    Je viens de vérifier sur ma carte grise, la puissance indiquée (P2) est de 1.9kw.
    J'ai toujours entendu, que, hors Paris, la prime était de 100€.

     

    Administrateur. J'aime pas les signatures.

    #4412

    Soma
    Participant
    • Sujets : 4
    • Messages : 18
    @soma

    Je comprends pas. Sur la fiche constructeur il y a bien 3000watts

    #4413

    Albundy
    Administrateur
    • Sujets : 26
    • Messages : 1 077
    @albundy

    Salut soma,

    Corrigez moi si je me trompe mais je crois que 3000w pour la Tc correspond à la puissance max (démarrage). La puissance nécessaire pour obtenir les 900 euros est 3000w en puissance nominal.

    Ceux qui sont intéressés par la subvention de 1500 euros réservée aux professionnels en région Idf, je peux renseigner si besoin.

    • Cette réponse a été modifiée il y a 9 mois par Albundy.

    Un jour, j'ai marqué 4 touchdown en un seul match.
    Albundy - modérateur de Mysupersoco.fr

    #4415

    GrumpyRider
    Administrateur
    • Sujets : 50
    • Messages : 1 149
    @grumpyrider

    @albundy : c'est bien cela. 3000 watts : crête. L'état doit avoir plus "d’intérêt" à financer des l3e car ils remplacent plus aisément les véhicules thermiques. Il suffit de voir les perfs d'une Zero pour comprendre.

    Administrateur. J'aime pas les signatures.

    #4464

    Florian
    Participant
    • Sujets : 2
    • Messages : 15
    @sctc76

    Pour le bonus il demande la puissance qui est inscrite sur la carte grise, 1,9kw, donc le bonus n'est que de 100€ pour les Tc.

    #4468

    fil45
    Participant
    • Sujets : 1
    • Messages : 16
    @fil45

    Salut soma, Corrigez moi si je me trompe mais je crois que 3000w pour la Tc correspond à la puissance max (démarrage). La puissance nécessaire pour obtenir les 900 euros est 3000w en puissance nominal. Ceux qui sont intéressés par la subvention de 1500 euros réservée aux professionnels en région Idf, je peux renseigner si besoin.

     

    Salut Al, j'envisage de demander la subvention, j'aurais aimé connaître les étapes avec les délais associés. Je sais que tout se fait en ligne mais je crois avoir lu que la demande doit être acceptée avant l'achat de la moto et il n'y a pas d'infos sur le délais de versement des 1500 euros.

    Merci

    #4473

    Albundy
    Administrateur
    • Sujets : 26
    • Messages : 1 077
    @albundy

    Salut @fil45,  Je confirme, la demande de subvention auprès de la région IDF doit être demandée avant l'achat. Lorsque que tu reçois l'accord de la région IDF (prévoir environ 2 semaines après dépôt du dossier), tu pourra acheter la moto.

    1ère étape, constitution du dossier :

    Les formulaires peuvent être récupérés à cette adresse :

    https://www.iledefrance.fr/sites/default/files/vehicules_propres_-_dossier.zip

    • Remplir le formulaire "Véhicules propres - Achat".
    • Remplir le formulaire "Véhicules propres - Attestation de minimi".
    • Extrait Kbis de moins de 3 mois (pour les auto-entrepreneur, fournir l'attestation d'enregistrement à l'URSSAF).
    • RIB de l'entreprise.
    • Un devis détaillé fourni par votre revendeur.

    Il faut scanner tous les documents et les ziper dans un seul dossier.

    2 ème étape, création d'un compte sur le site de la région IDF :

    Rendez vous à cette adresse :

    https://mesdemarches.iledefrance.fr/account-management/cridfprd-demandeurs/ux/#/login?redirectTo=https:%2F%2Fmesdemarches.iledefrance.fr%2Faides%2F%23%2Fcridfprd%2Fconnecte%2Fdashboard%2Faccueil&jwtKey=jwt-cridfprd-portail-depot-demande-aides&footer=https:%2F%2Fmesdemarches.iledefrance.fr%2Faides%2F%23%2Fcridfprd%2Fmentions-legales,Mentions%20l%C3%A9gales,_self;https:%2F%2Fmesdemarches.iledefrance.fr%2Faides%2F%23%2Fcridfprd%2Fcontact-page,Contacter%20l%E2%80%99assistance%20technique,_self

    Cliquer sur "créer un compte", et remplir les champs demandés.

    3 ème étape, dépôt du dossier en ligne :

    Dans votre espace personnel, dans la rubrique "Mes demandes d'aide", cliquer sur "déposer une demande d'aide".

    Sur la page suivante, dans la rubrique "Choisissez ci-dessous un téléservice permettant de créer votre demande d'aide", cliquer sur "Accompagnement TPE et PME Franciliennes pour l'acquisition de véhicules propres".

    La page suivante rappelle la liste des documents à transmettre. cliquer sur "suivant".

    Sur la page suivante, sélectionner dans le menu déroulant et selon votre cas si vous représentez une entreprise, un artisant, profession libérale. Puis remplissez les éléments demandés (N°téléphone, raison sociale, N° Siret, code NAF, Forme juridique, site internet si existant). Cliquer sur "suivant".

    Sur la page suivante, renseigner l'adresse du demandeur. Cliquer sur "suivant".

    Sur la page suivante, cocher "oui" pour le choix du représentant légal. Cliquer sur "suivant", puis sur "enregistrer" puis  "suivant" à nouveau.

    Saisir la date de création de l'entreprise puis cliquer sur "enregistrer puis "suivant".

    Saisir l'objet de la demande (texte libre) exemple :
    Acquisition d'une moto électrique 50cc pour déplacements professionnels.

    Zone géographique, choisir région IDF.
    Localisation, saisir code postal et ville.
    Montant de la subvention, saisir 1500 €

    Cliquer sur "enregistrer" puis "suivant".

    Cliquer sur le bouton "+" et remplissez les champs suivants:

    Année : 2018
    Projet : Acquisition d'une moto électrique 50cc pour déplacements professionnels.
    Montant : 1500 €
    Financeur : sollicitation de la région IDF

    Cliquer sur "enregistrer" puis "suivant".

    Saisissez les information du RIB de l'entreprise (nom du titulaire, IBAN, BIC) puis cliquer sur le bouton "ajouter" pour transmettre le RIB au format PDF.

    Cliquer sur "enregistrer" puis "suivant".

    Sur la dernière page, cliquer sur le premier bouton "ajouter" puis fournissez le fichier zip contenant tous les documents et formulaires listés ci dessus

    Cliquer sur le lien "charte" pour imprimer et signer la "charte régionale des valeurs de la République et de la laïcité".
    Scanner ce document signé puis cliquer sur le second bouton "ajouté" pour transmettre ce document.

    Cliquer sur "enregistrer" puis "suivant", vous trouverez un récapitulatif de votre demande, cliquer sur "transmettre".

    Après étude de votre demande et sous 2 à 3 semaines, vous recevrez un courrier de la région IDF vous confirmant l'obtention de la subvention. Il vous restera plus qu'a passer à la caisse et à transmettre par courrier à l'adresse indiquée sur la lettre de confirmation :

    • Une copie de la facture avec la mention "acquittée"
    • Une copie du certificat d'immatriculation.

    Le virement suivra sous une dizaine de jours.

    Un jour, j'ai marqué 4 touchdown en un seul match.
    Albundy - modérateur de Mysupersoco.fr

    #4487

    fil45
    Participant
    • Sujets : 1
    • Messages : 16
    @fil45

    Merci @albundy, ta réponse est on ne peut plus complète  🙂

    #4545

    Fan66
    Participant
    • Sujets : 3
    • Messages : 14
    @fan66

    Bonjour, et encore merci pour toutes vos remarques ou explications,

    Pour la prime de 1500 € pour les pro, si mon patron qui dispose d'un bureau parisien achète au nom de la société la moto et touche la prime, il pourrait par exemple me la revendre 2000 €

    Peut 'il le faire et au bout de combien de temps ? ya t'il un risque de contrôle ? car la moto ne sera pas à Paname

    merci

     

     

    #4558

    Greg
    Administrateur
    • Sujets : 18
    • Messages : 234
    @greg

    Hello @fan66.

    Ce forum n'est pas indiqué pour répondre à ce genre de questions et je souhaiterai qu'il ne le devienne pas. Tu pourras trouver des réponses à tes questions sur les sites gouvernementaux. Merci pour ta compréhension.

    Greg - Ancien administrateur de Mysupersoco.fr
    Modèle : Super Soco TC Verte
    Localisation : Paris

    #4603

    Fan66
    Participant
    • Sujets : 3
    • Messages : 14
    @fan66

    Pas de soucis @greg je comprend tout a fait, tu peux supprimer mon post si besoin.

     

    #4604

    Greg
    Administrateur
    • Sujets : 18
    • Messages : 234
    @greg

    Nul besoin de supprimer ton post.

    Pour répondre en partie à ta question, si ton employeur subit un contrôle d'URSAFF ou autre et que la moto est vendue ou n'est pas présentable sur le territoire francilien, il devra s'acquitter du bonus encaissé. Je suppose qu'il y aura aussi une amende. Il est précisé que les véhicules bénéficiant de ce bonus ne doivent pas être revendu pendant 5 ans. Quand tu fais ta demande, tu acceptes ces conditions en signant une déclaration sur l'honneur.

    Changeons de sujet. 

    Greg - Ancien administrateur de Mysupersoco.fr
    Modèle : Super Soco TC Verte
    Localisation : Paris

    #4621

    Fan66
    Participant
    • Sujets : 3
    • Messages : 14
    @fan66

    Merci, je pense que la piste est a abandonné en effet, (mais bon 1500 €...)

     

    #4717

    iMarlins
    Participant
    • Sujets : 2
    • Messages : 39
    @imarlins

    @albundy Super explications merci !

    Sais tu si l'on peut bénéficier des 2 aides ? 1500 + 100 $ ?

    Mercii

    SS-TC Verte - Paris BO

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